Conformément aux dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site msonealu.fr.
Le directeur de la publication du site msonealu.fr est Mustafa SEZGIN, en sa qualité de responsable de l’entreprise MS ONE.
L’ensemble des contenus présents sur le site msonealu.fr — textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos et tout autre élément — est la propriété exclusive de MS ONE ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de MS ONE.
MS ONE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site msonealu.fr. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exhaustivité et l’absence d’erreur des informations publiées. MS ONE se réserve le droit de corriger ou de modifier à tout moment le contenu du site sans préavis.
MS ONE ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, ni des éventuelles interruptions ou indisponibilités du service.
Le site msonealu.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif. MS ONE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de confidentialité.
Le traitement des données personnelles collectées sur le site msonealu.fr est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible sur ce même site. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679), vous disposez de droits sur vos données personnelles. Pour les exercer, contactez-nous à : contact@msonealu.fr.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@msonealu.fr.
Contactez-nous
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| cookielawinfo-checkbox-analytics | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Analytics". |
| cookielawinfo-checkbox-functional | 11 months | The cookie is set by GDPR cookie consent to record the user consent for the cookies in the category "Functional". |
| cookielawinfo-checkbox-necessary | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookies is used to store the user consent for the cookies in the category "Necessary". |
| cookielawinfo-checkbox-others | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Other. |
| cookielawinfo-checkbox-performance | 11 months | This cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Performance". |
| viewed_cookie_policy | 11 months | The cookie is set by the GDPR Cookie Consent plugin and is used to store whether or not user has consented to the use of cookies. It does not store any personal data. |